PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les Couvreurs de Provence
Les Couvreurs de Provence
  • Description

L’ensemble des éléments édités au sein du Site « http://www.couvreurs-provence.fr », tels que sons, images, photographies, vidéos, écrits, animations, programmes, charte graphique, utilitaires, bases de données, logiciel, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et appartiennent a la SARL LES COUVREURS DE PROVENCE ou a Joseph ORTEGA ou a leurs auteurs respectifs.

L’Internaute s’interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle afférents à ces éléments et notamment de les reproduire, représenter, modifier, adapter, traduire, d’en extraire et/ou réutiliser une partie qualitativement ou quantitativement substantielle.